Home

hypothèque Rituel Épreuves calcul de la dgf Inspirer Pain Fly kite

La réforme de la dotation d'intercommunalité pour 2019 - Exfilo
La réforme de la dotation d'intercommunalité pour 2019 - Exfilo

DGF 2021 : Plus de transparence … mais une information de plus en plus  tardive !
DGF 2021 : Plus de transparence … mais une information de plus en plus tardive !

LES DOTATIONS DES COMMUNES NOUVELLES
LES DOTATIONS DES COMMUNES NOUVELLES

DGF
DGF

ELEMENTS D'INFORMATION SUR LE CALCUL DE LA DGF 2016
ELEMENTS D'INFORMATION SUR LE CALCUL DE LA DGF 2016

Untitled
Untitled

Dotation globale de fonctionnement
Dotation globale de fonctionnement

Untitled
Untitled

Parution des notes d'information de la DGCL relatives à la répartition 2018  de la DGF | AMF83
Parution des notes d'information de la DGCL relatives à la répartition 2018 de la DGF | AMF83

Dotation Globale de Fonctionnement Thème : Dotations de l'Etat
Dotation Globale de Fonctionnement Thème : Dotations de l'Etat

Calcul de la minoration de la dotation globale de fonctionnement
Calcul de la minoration de la dotation globale de fonctionnement

Publication des données de calcul de la dotation globale de fonctionnement  2021 (DGF)
Publication des données de calcul de la dotation globale de fonctionnement 2021 (DGF)

Méthodologie d'analyse des performances déchets de collectivités  touristiques - La librairie ADEME
Méthodologie d'analyse des performances déchets de collectivités touristiques - La librairie ADEME

1 Notification de la DGF aux collectivités locales : Des modalités  modifiées à compter de 2018 1) Rappel des modalités de n
1 Notification de la DGF aux collectivités locales : Des modalités modifiées à compter de 2018 1) Rappel des modalités de n

Projet de loi de finances pour 1997 : Analyse synthétique des crédits et  principales observations des rapporteurs spéciaux
Projet de loi de finances pour 1997 : Analyse synthétique des crédits et principales observations des rapporteurs spéciaux

POLITIQUE. Lettre à Bruno Le Maire : le maire de Vaison-La-Romaine demande  la révision du calcul de la DGF
POLITIQUE. Lettre à Bruno Le Maire : le maire de Vaison-La-Romaine demande la révision du calcul de la DGF

DGF 2022 - Guide pratique - Dotations de fonctionnement - Finances locales  et dotations de fonctionnement - Collectivités Territoriales - Actions de  l'État - Les services de l'État en Indre-et-Loire
DGF 2022 - Guide pratique - Dotations de fonctionnement - Finances locales et dotations de fonctionnement - Collectivités Territoriales - Actions de l'État - Les services de l'État en Indre-et-Loire

Dotation globale de fonctionnement : les montants attribués aux  collectivités sont publiés
Dotation globale de fonctionnement : les montants attribués aux collectivités sont publiés

Guide pratique sur « la dotation globale de fonctionnement (DGF) » | adm03
Guide pratique sur « la dotation globale de fonctionnement (DGF) » | adm03

Étaient présents : DÉCIDE par : - d'approuver les modalités de calcul  détaillées en annexe 1 pour le calcul des dotation
Étaient présents : DÉCIDE par : - d'approuver les modalités de calcul détaillées en annexe 1 pour le calcul des dotation

Intégration fiscale, mutualisation, intégration : comment s'y retrouver  parmi les multiples coefficients en débat pour le calcul de la DGF ?
Intégration fiscale, mutualisation, intégration : comment s'y retrouver parmi les multiples coefficients en débat pour le calcul de la DGF ?

La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) des communes de m2A Tout savoir  (ou presque) sur le mode de calcul
La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) des communes de m2A Tout savoir (ou presque) sur le mode de calcul

La dotation globale de fonctionnement, une manne diversement répartie dans  le Béthunois-Bruaysis - La Voix du Nord
La dotation globale de fonctionnement, une manne diversement répartie dans le Béthunois-Bruaysis - La Voix du Nord

Publication des dotations 2019 : stabilité globale, mais baisse dans plus  de la moitié des communes
Publication des dotations 2019 : stabilité globale, mais baisse dans plus de la moitié des communes

Projet de loi de finances pour 2020 : Les conditions générales de  l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de  finances)
Projet de loi de finances pour 2020 : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)