Home

compression Vous êtes les bienvenus Devenir taxe foncière port de plaisance Rubis Balancement progressive

Taxe foncière des ports de plaisance : le gouvernement fait machine arrière  - midilibre.fr
Taxe foncière des ports de plaisance : le gouvernement fait machine arrière - midilibre.fr

Aude : les ports de plaisance « vent debout » contre la taxe mouillage -  lindependant.fr
Aude : les ports de plaisance « vent debout » contre la taxe mouillage - lindependant.fr

La taxe foncière fait des vagues dans les ports varois - Monaco-Matin
La taxe foncière fait des vagues dans les ports varois - Monaco-Matin

Taxe foncière : une annulation aux conséquences indolores pour la Ville de  Marseille - Marsactu
Taxe foncière : une annulation aux conséquences indolores pour la Ville de Marseille - Marsactu

Juridique - Taxe foncière ou pas pour les bateaux logement ? -  ActuNautique.com
Juridique - Taxe foncière ou pas pour les bateaux logement ? - ActuNautique.com

En direct | Martigues : la taxe foncière passe mal pour les plaisanciers de  Carro | La Provence
En direct | Martigues : la taxe foncière passe mal pour les plaisanciers de Carro | La Provence

Pavillon Bleu - La Région Sud en tête des ports de plaisance "durables"
Pavillon Bleu - La Région Sud en tête des ports de plaisance "durables"

Taxe foncière : le bras de fer entre élus et Grands Ports Maritimes
Taxe foncière : le bras de fer entre élus et Grands Ports Maritimes

Port de plaisance. Les tarifs vont augmenter de 2 % - Paimpol – actualités  et informations locales en direct | Le Télégramme
Port de plaisance. Les tarifs vont augmenter de 2 % - Paimpol – actualités et informations locales en direct | Le Télégramme

La Fédération des ports de plaisance parvient à un accord sur les salaires
La Fédération des ports de plaisance parvient à un accord sur les salaires

Les nouveaux enjeux des ports de plaisance français
Les nouveaux enjeux des ports de plaisance français

Calaméo - Note D'info Taxe Foncière 20 07 22
Calaméo - Note D'info Taxe Foncière 20 07 22

Règles de calcul de la valeur locative applicable au 01/01/2014
Règles de calcul de la valeur locative applicable au 01/01/2014

Les plaisanciers du Cap d'Agde vont-ils devoir payer plus cher ? -  midilibre.fr
Les plaisanciers du Cap d'Agde vont-ils devoir payer plus cher ? - midilibre.fr

Taxe foncière des zones portuaires
Taxe foncière des zones portuaires

Certains proposent de nous céder leur bateau pour l'euro symbolique !" -  lindependant.fr
Certains proposent de nous céder leur bateau pour l'euro symbolique !" - lindependant.fr

Taxe francisation 2023 bateau de plaisance et jet-ski : montant, calcul
Taxe francisation 2023 bateau de plaisance et jet-ski : montant, calcul

En direct | Marseille : la taxe de séjour qui fait tanguer la plaisance |  La Provence
En direct | Marseille : la taxe de séjour qui fait tanguer la plaisance | La Provence

Golfe du Lion : les plaisanciers dénoncent des mauvaises pratiques des ports
Golfe du Lion : les plaisanciers dénoncent des mauvaises pratiques des ports

Taxe foncière stable I i' 'pdt
Taxe foncière stable I i' 'pdt

Pour les ports de plaisance bretons, la gouvernance de la FFPP doit changer  - ActuNautique.com
Pour les ports de plaisance bretons, la gouvernance de la FFPP doit changer - ActuNautique.com

Fiscalité des Ports de Plaisance - Le Maire d'Agde s'engage à prendre en  charge 50% de la hausse de la fiscalité prévue. - Hérault Tribune
Fiscalité des Ports de Plaisance - Le Maire d'Agde s'engage à prendre en charge 50% de la hausse de la fiscalité prévue. - Hérault Tribune

Cap D'Agde. La grande colère des plaisanciers contre Bercy - ladepeche.fr
Cap D'Agde. La grande colère des plaisanciers contre Bercy - ladepeche.fr

Interview - Le gouvernement recule sur la taxe foncière des ports de  plaisance - ActuNautique.com
Interview - Le gouvernement recule sur la taxe foncière des ports de plaisance - ActuNautique.com

Prix de l'anneau - les députés décident de favoriser les propriétaires de  gros bateaux - ActuNautique.com
Prix de l'anneau - les députés décident de favoriser les propriétaires de gros bateaux - ActuNautique.com

La société Port Adhoc va refaçonner le port du Verdon
La société Port Adhoc va refaçonner le port du Verdon

Réglementation
Réglementation