Vider la poubelle Transport Cause ohmi base marque dilemme pistolet Mitaines
TMview : L'outil des registres de la propriété intellectuelle
Adjonction d'une dénomination sociale à la marque d'un tiers: ça passe ou ça casse ? - LLR FRANCE
Flash APRAM n° 261 – Degré de ressemblance entre les marques Cour de justice UE, 10 décembre 2015, C-603/14P, El Corte Ingl
Services de recherches de l'INPI - ppt télécharger
3. SOUTENIR LA CONCURRENCE DANS L'ÉCONOMIE MONDIALE 3.10. L'innovation reflétée par les marques
La marque communautaire change de nom
Les étapes clés du dépôt de marque à l'international | 1 INPI.fr
Sources des données
Bases de données
PDF) Les conditions de la coexistence d'une marque et d'une dénomination variétale Etude par Rose-Marie BORGES maître de conférences HDR | ResearchGate
RAPPORT SUR L'ÉTAT D'AVANCEMENT DE LA BASE DE DONNÉES SUR LES PRODUITS ET SERVICES DU SYSTÈME DE MADRID
TMview - Plateforme de recherche en ligne pour les projets de marque dans l'Union européenne
GROUPE DE TRAVAIL SUR LE DÉVELOPPEMENT JURIDIQUE DU SYSTÈME DE MADRID CONCERNANT L'ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES
Catégorie : Marques - Matthieu PACAUD
Le formulaire online Demande d'enregistrement international
Chiffres clés 2003 marques - Inpi
Rechercher des marques par éléments figuratifs sur la base INPI, c'est désormais possible ! - VoxPI
Flash APRAM n° 300 – Opposition sur la base d'un code-barres Tribunal UE, 3 octobre 2017, T-453/16, 520 Barcode / Code barr
DEPOT DE MARQUE EUROPE | Gomis & Lacker Avocats
Propriété Industrielle – Octobre 2013 JurisClasseur LexisNexis | Cabinet Le Stanc, avocats propriété intellectuelle, droit des affaires, Montpellier, Paris
La marque communautaire : intérêt et mode d'emploi | Cairn.info
La notoriété d'une marque est-elle répétitive ? - Philippe Schmitt Avocats